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2017-01-01
Dictionnaire raisonné des domaines et droits domaniaux. Tome 3 - de Bosquet (Author)
Caractéristiques Dictionnaire raisonné des domaines et droits domaniaux. Tome 3
Les données suivantes montre les informations détaillées relatives aux Dictionnaire raisonné des domaines et droits domaniaux. Tome 3
| Le Titre Du Livre | Dictionnaire raisonné des domaines et droits domaniaux. Tome 3 |
| Publié Le | 2017-01-01 |
| Traducteur | Shantel Kaidence |
| Numéro de Pages | 178 Pages |
| Taille du fichier | 65.70 MB |
| Langue du Livre | Anglais et Français |
| Éditeur | Sams Publishing |
| ISBN-10 | 6770998371-QYG |
| Type de Données | EPub AMZ PDF CCF RPT |
| de (Auteur) | Bosquet |
| Digital ISBN | 296-9230056956-KLE |
| Nom de Fichier | Dictionnaire-raisonné-des-domaines-et-droits-domaniaux.-Tome-3.pdf |
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Titre Dictionnaire raisonné des domaines et droits domaniaux Tome 3 des droits déchanges de ceux de contrôle des actes des notaires sous signatures privé
Audelà des domaines et des droits domaniaux proprement dits ce dictionnaire traite de fiscalité de droit rural de droit foncier et de droit féodal voire seigneurial Afin de rendre l’ouvrage accessible au plus grand nombre l’auteur préfère recourir à la forme de dictionnaire plutôt qu’à celle du simple traité juridique Dans chaque article il rappelle la jurisprudence
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Référence RO80039717 COLLECTIF Dictionnaire raisonné des Domaines et Droits Domaniaux En 2 TOMES DUTILLET 1775 In4 Carré
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